Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA JULES BROCHENIN
/
JULES BROCHENIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES BROCHENIN
SA JULES BROCHENIN, SA

Numéro de dépôt :
3890813
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
JULES BROCHENIN de SA JULES BROCHENIN

Présentation de la marque JULES BROCHENIN

Déposée le 20 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) SA JULES BROCHENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JULES BROCHENIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA JULES BROCHENIN domicilié(e) ZA LE GRAND DEVES, ROUTE DE NYONS, BP 21 - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 964 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA JULES BROCHENIN, M. PONSON ROBERT domicilié(e) ZA LE GRAND DEVES, ROUTE DE NYONS, BP 21 - 26790 - TULETTE - France.

La marque JULES BROCHENIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES BROCHENIN est expirée depuis le 20 janvier 2022.

SA JULES BROCHENIN a également déposé les autres marques suivantes : BROCHENIN


SA JULES BROCHENIN, SA - ZA LE GRAND DEVES, ROUTE DE NYONS, BP 21 - 26790 - TULETTE - France - SIREN 353964315


SA JULES BROCHENIN, M. PONSON ROBERT - ZA LE GRAND DEVES, ROUTE DE NYONS, BP 21 - 26790 - TULETTE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ;

Fruits et légumes frais.